1- Informations légales :

 

Propriétaire du site :
Le site www.maxitaille.fr est édité par Sylvie BOULANGER
Ville : 84100 ORANGE
Adresse mail : contact [arobase] maxitaille.fr
N° SIRET : 528 922 727 00011
SARL MAXITAILLE.FR au capital de 4 000 euros, dont le siège social est 1842 VC10 DE L'ABRIAN - 84100 ORANGE - FRANCE
Code APE : 4791A
N° TVA : FR 95 528 922 727
Responsable éditorial
Sylvie BOULANGER

 

Hébergeur du site :
Nom et dénomination sociale : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Numéro de téléphone : +33 9 72 10 10 07

 

Site réalisé par :
UGOCOM
Route du Thor -  LES VALAYANS
84210 PERNES LES FONTAINES

 

2- Informatique et libertés :

 

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr) dont le numéro est 1875054.

 

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Maxitaille – BP4 – 84100 ORANGE ou par voie électronique à l’adresse mail suivant : contact [at] maxitaille.fr.

 

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers. Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à vous transmettre des informations par mail concernant l’état d’avancement de votre commande et de newsletter. L’émetteur des newsletters est «Maxitaille» depuis l’adresse électronique contact [at] maxitaille.fr.

 

3- Litiges :

 

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal dont dépend le siège social de l’entreprise Maxitaille.fr.

 

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